Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONTAGNARD
Numéro de dépôt :
1682758
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
17/07/2001
Présentation de la marque MONTAGNARD
Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNARD est expirée depuis le 17 juillet 2001.
FACOSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56